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Défiscalisation _

La défiscalisation à travers les oeuvres d'art comporte des avantages multiples.

Les avantages pour une entreprise

Une entreprise qui investit dans l'art peut bénéficier d'une réduction fiscale plus ou moins importante.

Investir dans les oeuvres d'art peut faire permettre à une entreprise de bénéficier d'une réduction d'impôt sur le résultat de l'exercice d'acquisition et pendant les quatre années suivantes.
Le montant des oeuvres acquises sera inscrit sur le compte des actifs immobilisés pour pouvoir profiter de la réduction d'impôt par fractions égales sur cinq ans.
Une entreprise qui conserve un oeuvre d'art pendant cinq ans se verra proposer une déduction fiscale de l'ordre de 20 %. Toutefois, la réduction ne pourra jamais dépasser 5 % du chiffre d'affaires annuel de l'entreprise.

Les avantages pour les particuliers

L'achat d'un oeuvre d'art est fiscalement avantageux pour les particuliers.

En effet, il permet une réduction voire une exonération de l'ISF, car le prix de l'oeuvre n'est pas pris en compte dans le calcul de l'assiette de l'ISF. Les oeuvres d'art peuvent aussi permettre au particulier de s'acquitter d'une dette fiscale par la remise d'oeuvre d'art ou dation.
De plus, il est possible de choisir la taxation sur la plus-value, soit 5 % de la valeur, soit la taxation normale de 27 % avec un abattement de 10 % par an après deux années de possession. Il est à noter que les oeuvres d'art et de collection d'une valeur inférieure à 5000 euros ne sont pas taxées et les bijoux ne sont taxés qu'à 4,5 %. Si le particulier détient l'oeuvre durant 12 années, il bénéficiera d'une exonération complète.
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